Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Inès d'Orsay IO
PRIMATIS

Numéro de dépôt :
4533187
Date de dépôt :
12/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Inès d\'Orsay IO de PRIMATIS

Présentation de la marque Inès d'Orsay IO

Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par PRIMATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Inès d'Orsay IO »

Le déposant est PRIMATIS domicilié(e) 10 rue du chemin de fer - 59100 - Roubaix - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Primatis, Monsieur Gennaro Tignola domicilié(e) 10 rue du chemin de fer - 59100 - Roubaix - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PRIMATIS a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS ET CAMPAGNE , La Maison des Cotonnades , Cuisine du Terroir , Vent Nautic COLLECTION , FLEUR DE LYS COLLECTION , DOUCEUR NATURE , COMPTOIR DES LAINES , LA MAISON DE JULIE , ISOFRESH TECHNOLOGY , Kitchen Délice


PRIMATIS - 10 rue du chemin de fer - 59100 - Roubaix - France


Primatis, Monsieur Gennaro Tignola - 10 rue du chemin de fer - 59100 - Roubaix - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 21 novembre 2019 - Rejet partiel n°773176 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-21

Inscription le 21 novembre 2019 - Rejet partiel n°773175 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-21

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.